Le legs en duo pour tous les patrimoines

Le legs en duo est une technique intéressante si vous voulez léguer à votre décès quelque chose par testament à une personne qui devrait supporter de lourds droits de succession. Estce aussi le cas si votre succession est plutôt modeste ?

Le legs en duo ou legs exonéré de droits de succession est une technique intéressante si vous voulez léguer quelque chose par testament à un(e) ami(e) ou à parent éloigné. Normalement, il devrait payer d’importants droits de succession. Vous pouvez réduire l’ardoise fiscale en léguant en même temps quelque chose à une personne qui paie relativement moins de droits de succession. Dans votre testament, vous désignez les deux bénéficiaires – appelés légataires -, d’où le nom de legs en duo : un légataire particulier et un légataire universel. Dans votre testament, vous désignez un légataire universel – une bonne oeuvre qui bénéficie de droits de succession réduits – qui aura l’obligation de payer, outre les droits de succession, un leg particulier, par exemple à votre nièce qui se serait vu imposer des droits de succession plus importants.

LEGS EN DUO INVERSÉ

Le legs en duo inversé est une variante du legs en duo. Dans le cas d’un legs en duo classique, la bonne oeuvre reçoit, en tant que légataire universel, tous les biens de votre succession. Elle gère et réalise ensuite tous ces biens, y compris vos biens personnels.

C’est pourquoi de plus en plus de personnes privilégient le legs en duo inversé. Dans ce cas, vous désignez la personne que vous voulez favoriser, comme une amie ou un neveu, comme légataire universel tandis que la bonne oeuvre devient votre légataire particulier. Il reviendra donc à votre ami(e) ou au parent éloigné de verser une certaine somme à la bonne oeuvre. Celle-ci l’utilisera pour payer la totalité des droits de succession et conservera le solde.

D’un point de vue fiscal, le résultat est le même que pour un legs en duo classique, mais vous évitez que la bonne oeuvre soit propriétaire de l’ensemble de votre succession dans un premier temps. Le legs en duo inversé est souvent établi de sorte que la bonne oeuvre puisse conserver un certain montant net après paiement de l’ensemble des droits de succession. Le montant brut à verser à la bonne oeuvre après votre décès est déterminé en fonction de ces calculs.

Uniquement pour les personnes fortunées?

Beaucoup imaginent que le legs en duo est uniquement intéressant pour les personnes disposant d’un patrimoine important. Ce n’est pas le cas. Imaginez que vous léguez une maison d’une valeur de 275.000€ à votre nièce. Cette dernière ne conservera, après paiement des droits de succession, que l’équivalent de 142.659€ en Flandre, 102.633€ à Bruxelles et à peine 83.288€ en Wallonie.

Grâce au legs en duo, vous pouvez alors prévoir que votre nièce reçoive 150.000€ net ou 54,54% de la valeur de la maison et qu’une bonne oeuvre reçoive le solde tout en payant l’ensemble des droits de succession. Dans ce cas, votre nièce reçoit 150.000€ dans les Régions (sauf en Flandre, où le legs en duo a été aboli récemment) et la bonne oeuvre 39.040€ à Bruxelles et 10.670€ en Wallonie.

En fonction de la Région et de votre situation concrète, un legs en duo est généralement intéressant à partir d’environ 250.000 €.

FAITES-LE COMME IL SE DOIT

Pour un legs en duo, vous devez toujours rédiger un testament. Même si les légataires désignés sont aussi vos héritiers légaux – votre nièce est par exemple votre seule famille. Évidemment, vous devez mentionner le legs en duo ou le legs en duo inversé dans votre testament.

Le type de testament (olographe, international, authentique) importe peu. Mais le legs en duo (inversé) demeure une affaire de spécialiste. Nous vous conseillons donc d’au moins consulter un juriste, un planificateur patrimonial ou un notaire.

AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS

Grâce à la technique du legs en duo, vos héritiers y gagnent deux fois. Ils paient beaucoup moins de droits de succession et reçoivent un montant net plus important. De plus, vous permettez à une bonne oeuvre d’également profiter de l’avantage fiscal.

Dans le cas d’un bien mobilier, une donation par acte notarié – droits de donation de 5,5% ou 7% pour une nièce -, un don bancaire ou un don manuel sont beaucoup moins onéreux fiscalement. Mais il arrive souvent qu’on préfère ne pas faire une donation à un ami(e) ou un parent éloigné de son vivant. Le legs en duo constitue alors une option intéressante.

AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS

Un testament est nécessaire pour un legs en duo, même si vos légataires sont aussi vos héritiers : votre nièce est par exemple votre seule héritière. Un testament olographe ne coûte rien. Vous pouvez toutefois le déposer chez un notaire (environ 100 €) afin d’éviter les risques de perte. Il est toutefois préférable de consulter un spécialiste pour un legs en duo. Dans le cas d’un testament authentique, vous devez tenir compte des honoraires du notaire. Pour un testament simple, il vous en coûtera environ 500 €. Mais la note peut être plus salée pour des testaments plus complexes.